CR résumé du conseil municipal du 21 janvier 2015
Lundi 19 janvier à 19 h 30
Présents : Jean-François DELESALLE – Claude RAIMBOURG – Evelyne DELATOUCHE – Jean-Erick PINON – Arlette DEBARD – Jean-Marie PHILIPPE –Philippe MAZURE – Thomas CABRERA – Cyrille DUPUPET–Daniel JEUNEHOMME
Absents excusés : Sylvie AMÉ – Corinne CALVO -Jackie FROTTIER –Anne-Lise DISIC –
Calcul du quorum : M. le Maire constate que le quorum est atteint, déclare l’assemblée en mesure de délibérer valablement et ouvre la séance.
Recensement des pouvoirs : Jackie FROTTIER à Jean-François DELESALLE
Secrétaire de séance : Claude RAIMBOURG
Procès-verbal : Le conseil municipal adopte et signe le procès-verbal de la précédente réunion qui n’appelle pas d’observation.
– Modifications des statuts de la CC La Brie des Morin, concernant la prise en compte de l’aménagement de chemins ruraux pour la création d’itinéraires de randonnée : le conseil municipal adopte cette modification à l’unanimité
– Motion concernant le prélèvement sur les ressources financières de l’Agence de l’Eau : le CM dénonce à l’unanimité le prélèvement de l’Etat et s’inquiète de ses conséquences sur le versement des subventions aux collectivités.
– Raccordement électrique de l’unité de traitement des eaux usées sur la RD 37 : le CM adopte à l’unanimité le devis d’ERDF d’un montant de 14 500€ Ht. Demande de subvention émise au titre de la réserve parlementaire.
– Remboursement de frais : le conseil vote en faveur du remboursement des frais de 96,4€ versés par Mr Delesalle pour l’abonnement au site web 1&1 pour le projet Doue XXII
– Le conseil adopte à l’unanimité l’ouverture de crédits en section Investissement des budget général et d’assainissement.
– Délégués au PNR : le conseil désigne JF Delesalle comme titulaire et Thomas Cabrera suppléant
– Convention salage des axes routiers : le conseil délibère pour la signature de la convention avec l’agence routière territoriale.
– Licence IV : le conseil opte pour l’acquisition de la licence IV du bar/épicerie et mandate le maire pour mener cette opération.
Informations et questions diverses :
Constitution du calendrier des élections cantonales. Informations sur la mise en place de la réforme des rythmes scolaires. Organisation d’une journée de découverte des chemins de randonnée de la commune le 8 mars à 9h30 salle des fêtes. Exposition sur le travail de l’osier le 18 mars, salle des fêtes.