Conseil municipal du 9 novembre 2020
Compte rendu du conseil municipal du 9 novembre 2020 :
Rappel : compte tenu de la situation sanitaire, le conseil municipal s’est tenu dans la salle des fêtes de Doue en huis clos.
Calcul du quorum : tous le membres du conseil municipal étaient présents.
Ouverture de la séance présidée par Mr Delesalle, maire.
Secrétaire de séance : Mme Delatouche.
Ordre du jour :
Travaux éclairage public : remplacement des crosses rues du Pont de Pierre, de la Croissette et à Maisons-Brûlées. Montant 15155€ HT. Vote à l’unanimité.
Rétrocession impasse du Buissonnet : le conseil municipal accepte la rétrocession de l’impasse située hameau de Maurois, parcelles ZC 124 et 128 sur 52ml.
Bail de chasse : bail de 3 années attribué à Mr Doublet pour un coût de 40€ l’hectare. Surface de 4,379ha. Adoption à l’unanimité.
Etablissement taxe d’aménagement : le conseil municipal fixe à 5% le taux de la taxe d’aménagement sur tout le territoire communal.
Nomination suppléant PLUI : Mme Christelle Mortelecque Duval est nommée suppléante pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
Le conseil municipal accepte le remboursement de la subvention attribuée à Doue Animation pour un montant de 1000€
Informations et questions diverses
Travaux de voirie effectués entre Le Plessier et La Chevrie.
Etude sur l’aménagement paysager du cimetière.
Réflexion sur la communication à mettre en place au sein du conseil municipal.
Clôture de la séance vers 21h30