Archives for Mairie - Page 7
Compte rendu résumé Conseil municipal du 27 mars 2017
Ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2017 : Secrétaire de séance : Claude Raimbourg. Absents excusés : Mmes Calvo et Disic, Mr Jeunehomme (pouvoir à JF Delesalle), Mr Pinon (pouvoir…
CR CONSEIL MUNICIPAL DU 6 mars 2017
Secrétaire de séance : Arlette Debard. Absents excusés : Mme Calvo, et Mrs Frottier (pouvoir à JF delesalle) et Cabrera. Ouverture de la séance par M. Delesalle, le quorum étant atteint.…
Comptes rendus de conseils municipaux années 2015 et 2016
Comptes rendus des conseils municipaux de l'année 2016 ci-dessous : Compte rendu résumé du 21 novembre 2016, en cliquant sur l'adresse ci-dessous : Compte-rendu du 21 novembre 2016 Compte rendu…
Diverses actions de la municipalité réalisées ou futures
URBANISME : PLU applicable depuis le 7 décembre 2019. Toutes les informations sur ce lien PLUi (intercommunal) en cours d'élaboration. Il se substituera au PLU de Doue dès son approbation par…
Compte rendu résumé du conseil municipal du 15 juin 2015
Compte rendu résumé Lundi 15 juin à 19 h 30 Présents : Jean-François DELESALLE – Claude RAIMBOURG – Evelyne DELATOUCHE – Jean-Erick PINON – Arlette DEBARD – Jean-Marie PHILIPPE –Philippe…
Compte rendu résumé du conseil municipal du 13 avril 2015
CM résumé du13 avril 2015
Courrier au Conseil Général pour création ligne de bus
Monsieur le Vice-président, Maire de la commune de Doue, village de plus de mille habitants situé dans le Nord-est du département, je suis confronté chaque jour à des demandes de…
CR du Conseil municipal du 9 mars 2015
Compte rendu résumé Lundi 9 mars à 19 h 30 Présents : Jean-François DELESALLE – Claude RAIMBOURG – Evelyne DELATOUCHE – Jean-Erick PINON – Arlette DEBARD – Jean-Marie PHILIPPE –Philippe MAZURE…
Conseil municipal du 23 novembre 2015
Compte rendu résumé de la réunion du conseil municipal du 23/11/2015 Une minute de silence a été observée en hommage aux victimes des attentats du 13 novembre 2015. Secrétaire de…