Le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie le 2 décembre 2013 à 19 h 30 sous la présidence de M. Jean-François DELESALLE, Maire

Absents : Dominique Sautière, Natacha Hasquenoph, Benoit Vizard.

Absents excusés : F Lemaire, pouvoir à C. Bahr; B. Lemarchand, pouvoir à C. Raimbourg

Le quorum est atteint. Mme Claude Raimbourg a été élue secrétaire de séance.

Adoption du procès verbal de la précédente réunion.

 

Ordre du jour :

Création du réseau d’assainissement collectif-Appel d’offres des entreprises :

– Sécuruté Protection Santé (SPS) : bureau Degouy retenu, 8512 € HT

– Contrôle technique : bureau Quali consult retenu, coût 5520 € HT

– Travaux unité de traitement : entreprise CSE retenue, coût 350 000€ HT

– Travaux réseau : Entreprise SOGEA retenue, coût 565 126 € HT

– Création de bassins d’orage : entreprise Demathieu-Bard, coût 387 473 € HT

Renouvellement contrat SACPA (fourrière pour animaux) : vote à l’unanimité

Mise en conformité salle des fêtes : entreprise Masson retenue, coût 2065,26€ Ht

Acquisition parcelles F625 et 346 : négociation de prix d’achat en cours.

Location de box de garage rue Champenois : vote en faveur d’une gratuité de location jusqu’à réparation de la porte.

Tarifs 2015 salle des fêtes : tarifs inchangés pour les associations et particuliers de la commune.

Association hors commune : réunion 100€/jour. Manifestation payante : 320€/jour, 470€/week-end.

Particulier hors commune : 320€/jour, 470€/week-end

 

Informations et questions diverses :

Réforme des rythmes scolaires. Représentativité future de la commune au sein des syndicats SIESM, SMICTOM, SNE.